CPArama.com

bonjour,

j'ai un projet de réalisation et d'édition d'un livre sur l'histoire de certains lieux et monuments de ma ville et je patauge avec la gestion des droits de reproduction à tire commercial des vieilles cartes postales. J'ai compris que 70 ans après la mort de l'auteur d'une carte postale donc le photographe, l'oeuvre tombe dans le domaine public mais que les droits moraux eux continuent de s'exercer et que si j'ai bien compris il faut retrouver famille de l'auteur pour obtenir le droit de reproduire(ce qui s'avère mission impossible pour beaucoup de cartes postales j'imagine, notamment quand elles datent du début 20ème siècle)....est-ce bien cela ? si quelqu'un peut éclairer ma lanterne ?
quelle est du coup la marche à suivre pour être dans la légalité ?

merci beaucoup en tout cas pour ceux qui me répondront

Marion

Ce sujet a été déjà évoqué sur le site à de multiples fois. Sur les cartes d'avant 1950 ( + 70 = 2020) vous n'avez pas de crainte de vous exposer à d'éventuelles poursuites pénales. Il n'est qu'à regarder les milliers d'ouvrages parus chez les éditeurs (Sutton - H.C. etc...). essayez de ne pas utiliser
de cartes au-delà de 1951 (et encore…). La maison Combier est très tolérante en ce qui concerne les clichés reproduits dans les livres (pour ce qui est des cartes postales c'est un autre problème). Vous devriez relire les messages sur notre site où des personnes beaucoup plus documentées que moi expliquent ce qui est autorisé et interdit.

Je vous souhaite une bonne année 2021 et beaucoup de réussite dans votre projet (si je peux vous aider, n'hésitez pas à me contacter par le biais de la messagerie privée)

Cordialement.

Jean-Pierre

Bonjour,

Merci pour la piqure de rappel en tout cas, j'avais aussi ce type de questionnement à ce sujet.

Je suis animateur d'une association littéraire (à but non lucratif) sur les Côtes d'Armor. Lorsque nous organisons des balades littéraires, j'utiliser souvent des cartes postales anciennes pour illustrer nos annonces sur facebook, dans les mailings ou sur les sites d'infos culturelles (mairies, office de tourisme, journaux d'infos culturelles, ..). Dans la mesure où les images sont tombées dans le domaine public (plus de 70 ans), est-il possible de les utiliser librement ou faut-il demander d'abord à leur propriétaire ou au photographe qui a pris le cliché ? Merci pour les avis.

Bonjour

puisque vous n'avez pas de visée commerciale
et que la diffusion est très limitée
je pense que vous pouvez utiliser les cartes postales anciennes sans problème